Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCAGEL
ECAL Henri

Numéro de dépôt :
1100494
Date de dépôt :
20/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MUSCAGEL

Déposée le 20 juin 1979 par ECAL Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSCAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECAL Henri, domicilié(e) 11, rue de Javel, 75015 PARIS Ecal Louis, 6, rue DOUMET, 34200 SETE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL Henri, tous deux de nationalité francaise. - France.

La marque MUSCAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MUSCAGEL est expirée depuis le 20 juin 1989.

ECAL Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D AGEL


ECAL Henri - 11, rue de Javel, 75015 PARIS Ecal Louis, 6, rue DOUMET, 34200 SETE, - France


ECAL Henri, tous deux de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

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